Marque figurative

Marque suisse · 327208 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327208
Numéro de demande
04612/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Weinetikette)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Weinetikette))
Déposée
12 août 1983
Enregistrée
8 déc. 1983
Publiée
20 janv. 1984
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 20 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 16 du 20.01.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.