Marque figurative
Marque suisse · 327344 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 327344
- Numéro de demande
- 03984/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 juil. 1983
- Enregistrée
- 14 déc. 1983
- Publiée
- 24 janv. 1984
- Radiée
- 26 janv. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckstücke in Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2024
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 5 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
- 4 août 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 146 du 04.08.2003
- 24 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.