Marque figurative

Marque suisse · 327344 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327344
Numéro de demande
03984/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 juil. 1983
Enregistrée
14 déc. 1983
Publiée
24 janv. 1984
Radiée
26 janv. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckstücke in Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 janv. 2024

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  2. 5 juin 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

  3. 4 août 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 146 du 04.08.2003

  4. 24 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.