Val d'Arve

Marque suisse · 327349 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327349
Numéro de demande
06411/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Val d'Arve ((rose, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
Val d'Arve ((rose, encerclé))
Déposée
17 oct. 1983
Enregistrée
14 déc. 1983
Publiée
24 janv. 1984
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Fromages à pâte molle et autres produits laitiers de la vallée de l'Arve.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 23 août 1984

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Laiteries Réunies, 11, rue des Noirettes, 1227 Carouge GE → Laiteries Réunies, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans la FOSC No 196 du 23.08.1984

  3. 24 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.