Val d'Arve
Marque suisse · 327349 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 327349
- Numéro de demande
- 06411/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Val d'Arve ((rose, encerclé)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- Val d'Arve ((rose, encerclé))
- Déposée
- 17 oct. 1983
- Enregistrée
- 14 déc. 1983
- Publiée
- 24 janv. 1984
- Radiée
- 2 juin 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fromages à pâte molle et autres produits laitiers de la vallée de l'Arve.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004
- 23 août 1984
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Laiteries Réunies, 11, rue des Noirettes, 1227 Carouge GE → Laiteries Réunies, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans la FOSC No 196 du 23.08.1984
- 24 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.