JS (Verantwortlichkeitsmarke 1937)

Marque suisse · 327369 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327369
Numéro de demande
03980/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JS (Verantwortlichkeitsmarke 1937) ((fig.))
Déposée
9 avr. 1983
Enregistrée
14 déc. 1983
Publiée
24 janv. 1984
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 11.07.1983
Renouvelle
197271
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 24 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1984

Parties

Titulaire

Jörg Stähli

Kramgasse 57, 3011 Bern

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.