Marque figurative

Marque suisse · 327379 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327379
Numéro de demande
04387/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Pfeile, Kreis, Linien)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pfeile, Kreis, Linien))
Déposée
3 août 1983
Enregistrée
14 déc. 1983
Publiée
24 janv. 1984
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Zeitschrift.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 24 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.