Marque figurative
Marque suisse · 327385 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 327385
- Numéro de demande
- 04400/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 août 1983
- Enregistrée
- 14 déc. 1983
- Publiée
- 24 janv. 1984
- Protégée jusqu’au
- 5 août 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.03.01, 02.03.16, 02.03.30, 09.07.01, 09.07.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Schokolade, Pralinen, Schokoladenprodukte, Zuckerwerk, Kandis, Rahmkaramelle, Kaugummi und Knallkaugummi, Brot, Biskuits, Kuchen und feine Back- und Konditorwaren, Snacks, Speiseeis und gefrorenes Konfekt.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 27 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.11.2012
- 10 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 10 mars 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 9 oct. 1990
Transféré
- Titulaire
- Rowntree Mackintosh, Confectionery Limited, York, Royaume-Uni → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1990
- 9 oct. 1990
Mandataire radié
- Mandataire
- Kurt Baumgartner + Ralph George, Advokaturbüro, Aarbergergasse 21, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1990
2 entrées antérieures
- 21 oct. 1987
Transféré
- Titulaire
- Rowntree Mackintosh plc, York, Royaume-Uni → Rowntree Mackintosh, Confectionery Limited, York, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 244 du 21.10.1987
- 24 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.