Marque figurative

Marque suisse · 327400 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327400
Numéro de demande
03685/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 juin 1983
Enregistrée
9 déc. 1983
Publiée
24 janv. 1984
Radiée
27 janv. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Vollsynthetische (100% Polyester) Wirkware am Stück.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.01.2014

  2. 3 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 84 du 03.05.2004

  3. 1 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld

    Publié dans la FOSC No 41 du 01.03.2004

  4. 24 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.