Marque figurative
Marque suisse · 327400 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 327400
- Numéro de demande
- 03685/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 juin 1983
- Enregistrée
- 9 déc. 1983
- Publiée
- 24 janv. 1984
- Radiée
- 27 janv. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus
Vollsynthetische (100% Polyester) Wirkware am Stück.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.01.2014
- 3 mai 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 84 du 03.05.2004
- 1 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld
Publié dans la FOSC No 41 du 01.03.2004
- 24 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.