NOTA-NUMBER
Marque suisse · 327460 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 327460
- Numéro de demande
- 03848/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 juil. 1983
- Enregistrée
- 7 janv. 1984
- Publiée
- 31 janv. 1984
- Protégée jusqu’au
- 7 juil. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments
Machines pour la production, le contrôle et l'emballage de billets de banque.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.04.2023
- 22 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 3 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 28 oct. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 16 juin 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KBA-NotaSys SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22 → Koenig & Bauer Banknote Solutions SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
- 10 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
- 16 janv. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.01.2012
- 13 sept. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22 → KBA-NotaSys SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 13.09.2011
6 entrées antérieures
- 9 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
- 13 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., 55, Avenue du Grey, 1018 LAUSANNE → KBA-GIORI S.A., Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 13.04.2010
- 15 déc. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KBA-GIORI S.A., 4, rue de la Paix, 1003 Lausanne → KBA-GIORI S.A., 55, Avenue du Grey, 1018 LAUSANNE
Publié dans Swissreg le 15.12.2009
- 17 mars 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 51 du 17.03.2003
- 3 févr. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- De La Rue Giori S.A., 4, rue de la Paix, 1003 Lausanne → KBA-GIORI S.A., 4, rue de la Paix, 1003 Lausanne
Publié dans la FOSC No 21 du 03.02.2003
- 31 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 25 du 31.01.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.