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Marque suisse · 327557 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327557
Numéro de demande
04966/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 sept. 1983
Enregistrée
11 janv. 1984
Publiée
3 févr. 1984
Protégée jusqu’au
2 sept. 2033
Remarques
avec transmission de Manufacture d'horlogerie Rayville S.A. Montres Blancpain, Villeret
Renouvelle
200159
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.01.2023

  2. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Omega S.A., 96, rue Stämpfli, 2503 Bienne → Omega SA (Omega AG) (Omega Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  3. 3 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  4. 16 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), 6, Faubourg du Lac, 2501 Bienne

    Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.2003

  5. 16 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.2003

  6. 3 févr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 28 du 03.02.1984

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega SA (Omega AG) (Omega Ltd.)

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd)

6, Faubourg du Lac, 2501 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.