Marque figurative
Marque suisse · 327635 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 327635
- Numéro de demande
- 00725/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 févr. 1983
- Enregistrée
- 12 janv. 1984
- Publiée
- 11 févr. 1984
- Radiée
- 30 août 2023
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Papier et imprimés
Presses lithographiques, typographiques et d'imprimerie, parties et accessoires de tous ces produits. Papier, carton, formulaires, papier à lettres, cartes, cartes de visite, tracts, enveloppes, affiches; almanachs, blocs à dessin, calendriers, catalogues, couvertures (papeterie), enseignes en papier ou en carton, étiquettes, faire-part, feuilles (papeterie), fiches (papeterie), graphiques et diagrammes, manuels, papiers d'emballage, prospectus, sachets (enveloppes, pochettes pour l'emballage) en papier ou en matières plastiques, tablettes à écrire; articles pour reliures; photographies.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 août 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 4 juin 2013
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- Coöperatieve Centrale Raiffeisen-Boerenleenbank B.A., (trading as Rabobank International), Rabobank International London Branch, Thames Court, One Queenhithe, London EC4V 3RL, Royaume-Uni (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.06.2013
- 28 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
- 24 mars 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MERCHANDISING INTERNATIONAL S.A., Via Cantonale, Palazzo A, 6928 Manno → Merchandising International S.A., Via Violino 1, 6928 MANNO
Publié dans Swissreg le 24.03.2009
- 23 juin 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Merchandising International S.A., 3, rue Pédro-Meylan, 1208 Genève → MERCHANDISING INTERNATIONAL S.A., Via Cantonale, Palazzo A, 6928 Manno
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 28 nov. 2005
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Coöperatieve Centrale Raiffeisen-Boerenleenbank B.A., (trading as Rabobank International), Rabobank International London Branch, Thames Court, One Queenhithe, London EC4V 3RL, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2005
- 28 nov. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Merchandising International S.A., 1, rue Pédro Meylan, 1208 Genève → Merchandising International S.A., 3, rue Pédro-Meylan, 1208 Genève
Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2005
- 20 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 11 du 20.01.2003
2 entrées antérieures
- 20 janv. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 11 du 20.01.2003
- 11 févr. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 35 du 11.02.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.