Sélection Caves Saint Martin

Marque suisse · 327640 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327640
Numéro de demande
01289/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Sélection Caves Saint Martin ((fig.))
Déposée
16 sept. 1983
Enregistrée
12 janv. 1984
Publiée
11 févr. 1984
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 11 févr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 35 du 11.02.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.