VAUTIER
Marque suisse · 327670 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 327670
- Numéro de demande
- 03929/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- VAUTIER ((fig.))
- Déposée
- 7 juil. 1983
- Enregistrée
- 6 janv. 1984
- Publiée
- 13 févr. 1984
- Protégée jusqu’au
- 7 juil. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 14.03.20, 14.09.01, 14.09.02, 21.03.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Outils et instruments à main.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2023
Partiellement radié
- LPS
- 7, Machines-outils., 8, Outils et instruments à main. → 8, Outils et instruments à main.
- Classification internationale
- 7-8 → 8
Publié dans Swissreg le 17.07.2023
- 12 juil. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 22 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.11.2021
- 22 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 22.11.2021
- 26 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
- 11 août 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Usines Métallurgiques de, Vallorbe, 1337 Vallorbe → Usines Métallurgiques de Vallorbe S.A., 49, rue du Moutier, 1337 Vallorbe
Publié dans la FOSC No 151 du 11.08.2003
- 11 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 70, route de Florissant, 1206 Genève → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 151 du 11.08.2003
- 11 août 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 151 du 11.08.2003
3 entrées antérieures
- 5 mai 1988
Transféré
- Titulaire
- James Vautier S.A., 2, chemin de la Fontaine, 1224 Chêne-Bougeries → Usines Métallurgiques de, Vallorbe, 1337 Vallorbe
Publié dans la FOSC No 103 du 05.05.1988
- 5 mai 1988
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Griffes Consulting S.A., 70, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 103 du 05.05.1988
- 13 févr. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 36 du 13.02.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.