DOMAINE DE GOURMANDAZ
Marque suisse · 327675 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 327675
- Numéro de demande
- 04212/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DOMAINE DE GOURMANDAZ ((fig.))
- Déposée
- 22 juil. 1983
- Enregistrée
- 13 janv. 1984
- Publiée
- 13 févr. 1984
- Protégée jusqu’au
- 22 juil. 2033
- Classification de Vienne
- 05.01.19, 05.13.06, 06.01.02, 06.01.04, 06.07.04, 06.07.08, 06.07.25, 06.19.01, 06.19.07, 07.01.03, 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin du domaine de Gourmandaz (commune de Corcelles-près-Concise.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.06.2023
- 2 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.08.2013
- 24 févr. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 24.02.2003
- 7 mai 1997
Transféré
- Titulaire
- Bourgeois frères & Cie S.A., 1338 Ballaigues → Devigny Vins de domaines et Châteaux, Domaine de Gourmandaz, 1426 Corcelles-près-Concise
- Mandataire
- Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)
Publié dans la FOSC No 86 du 07.05.1997
- 13 févr. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 36 du 13.02.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.