Marque figurative
Marque suisse · 327687 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 327687
- Numéro de demande
- 04480/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild))
- Déposée
- 3 août 1983
- Enregistrée
- 13 janv. 1984
- Publiée
- 14 févr. 1984
- Radiée
- 5 avr. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papiere.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 avr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004
- 14 févr. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 37 du 14.02.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.