Zweckform RECYCONOMIC COPY

Marque suisse · 327691 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327691
Numéro de demande
04633/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Zweckform RECYCONOMIC COPY ((Pfeile)) ((fig.))
Éléments verbaux
Zweckform RECYCONOMIC COPY ((Pfeile))
Déposée
16 août 1983
Enregistrée
13 janv. 1984
Publiée
14 févr. 1984
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Priorité
16.02.1983 DL
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, Pappe (Karton); Papierwaren und Pappwaren, nämlich Tabellierpapier, Formulare, Briefpapier, Briefumschläge, Schreibmaschinenpapier, Kopierpapier, Umdruckpapier, Offsetpapier, Kanzleipapier, Notizblöcke, Stenoblöcke und Kollegblöcke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 8 août 1987

    Transféré

    Titulaire
    Zweckform Werk Gesellschaft, mit beschränkter Haftung, Miesbacher Strasse 5, Valley, Allemagne, Rép. fédérale → Zweckform Büro-Produkte, Gesellschaft mit beschränkter Haftung, Miesbacher Strasse 5, Oberlaindern (Valley, Miesbach), Allemagne, Rép. fédérale

    Publié dans la FOSC No 181 du 08.08.1987

  3. 14 févr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 14.02.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.