swingLine

Marque suisse · 327709 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327709
Numéro de demande
04885/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
swingLine ((fig.))
Déposée
29 août 1983
Enregistrée
13 janv. 1984
Publiée
14 févr. 1984
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres; bijouterie en or et en argent.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 5 janv. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Albert Heinrich Heer, oberer Graben 46, 8400 Winterthur → Peter u. Fernande Hauser-Burger, La Condémine, 1316 Chevilly

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1995

  3. 5 janv. 1995

    Mandataire radié

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1995

  4. 14 févr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 14.02.1984

Parties

Titulaire

Peter u. Fernande Hauser-Burger

1316 Chevilly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.