GENEVA royal
Marque suisse · 327713 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 327713
- Numéro de demande
- 04893/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- GENEVA royal ((fig.))
- Déposée
- 24 juin 1983
- Enregistrée
- 13 janv. 1984
- Publiée
- 16 févr. 1984
- Protégée jusqu’au
- 24 juin 2033
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 30.08.1983
- Renouvelle
- 198500
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.01.01, 02.01.04, 02.01.23, 24.09.02, 24.09.03, 24.09.05, 27.01.01, 27.01.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, parties de montres, pendulettes, tous ces produits de provenance genevoise.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 24 mai 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Société Anonyme de la Montre Royale, 6, place des Eaux-Vives, 1207 Genève → Société Anonyme de la Montre Royale, Rue Adrien-Lachenal 26, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 1 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 31 mars 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003
- 16 févr. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 39 du 16.02.1984
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.