BF
Marque suisse · 327719 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 327719
- Numéro de demande
- 05001/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BF ((fig.))
- Déposée
- 1 sept. 1983
- Enregistrée
- 13 janv. 1984
- Publiée
- 16 févr. 1984
- Protégée jusqu’au
- 1 sept. 2033
- Remarques
- avec transmission de Atelier électro-mécanique Bula & Fils, Les Treize-Cantons r/Seigneux
- Renouvelle
- 200236
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 15.07.01, 15.07.03, 17.02.01, 17.02.02, 24.15.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage · Machines et moteurs
Machines-outils et leurs parties, matières abrasives.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2023
- 14 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
- 12 mars 2013
Transféré
- Titulaire
- BULA TECHNOLOGIE S.A., Rue de Veyrot 12-14, 1217 MEYRIN → BERNARD BULA, Bula Workpark, Z.I. XIII-Cantons, Ch. des Carronnets 3, 1525 Seigneux
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 12.03.2013
- 20 mars 2006
Transféré
- Titulaire
- Fabrique de machines Bula & Fils S.A., 1599 Treize-Cantons r/Seigneux → BULA TECHNOLOGIE S.A., Rue de Veyrot 12-14, 1217 MEYRIN
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006
- 22 sept. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 181 du 22.09.2003
- 16 févr. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 39 du 16.02.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.