NE

Marque suisse · 327972 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327972
Numéro de demande
04626/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NE ((fond noir, poinçon de maître 4092)) ((fig.))
Éléments verbaux
NE ((fond noir, poinçon de maître 4092))
Déposée
16 juin 1983
Enregistrée
26 janv. 1984
Publiée
23 févr. 1984
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie et joaillerie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 23 févr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 45 du 23.02.1984

Parties

Titulaire

Norbert Eschmann

1025 St-Sulpice VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.