Marque figurative

Marque suisse · 327977 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
327977
Numéro de demande
02794/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 nov. 1983
Enregistrée
26 janv. 1984
Publiée
23 févr. 1984
Radiée
7 juil. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Baumschulpflanzen (Ziergehölze, Obstgehölze, Stauden, Rosen, Erdbeersetzlinge) aus der Produktion von Mitgliedern des Verbandes Schweizerischer Baumschulen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.07.2014

  2. 6 oct. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 191 du 06.10.2003

  3. 23 févr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 45 du 23.02.1984

Parties

Titulaire

Verband Schweizerischer Baumschulen

Zürcherstrasse 17, 5200 Windisch

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.