Marque figurative
Marque suisse · 328004 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 328004
- Numéro de demande
- 05025/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 1942)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 1942))
- Déposée
- 6 juin 1983
- Enregistrée
- 26 janv. 1984
- Publiée
- 27 févr. 1984
- Radiée
- 2 févr. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.09.1983
- Renouvelle
- 198412
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004
- 27 févr. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 48 du 27.02.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.