Rebell
Marque suisse · 328014 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 328014
- Numéro de demande
- 05240/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Rebell ((fig.))
- Déposée
- 19 sept. 1983
- Enregistrée
- 26 janv. 1984
- Publiée
- 27 févr. 1984
- Radiée
- 3 mai 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Nacherfassung WDL.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Heizungs- und Warmwassergeräte.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
- 23 oct. 2001
Transféré
- Titulaire
- A. Brennwald AG, Hubstrasse 6, 8942 Oberrieden → Elcotherm AG, 7324 Vilters
- Mandataire
- H.R. Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2001
- 27 févr. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 48 du 27.02.1984
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.