Rebell

Marque suisse · 328014 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328014
Numéro de demande
05240/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Rebell ((fig.))
Déposée
19 sept. 1983
Enregistrée
26 janv. 1984
Publiée
27 févr. 1984
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Nacherfassung WDL.
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Heizungs- und Warmwassergeräte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 23 oct. 2001

    Transféré

    Titulaire
    A. Brennwald AG, Hubstrasse 6, 8942 Oberrieden → Elcotherm AG, 7324 Vilters
    Mandataire
    H.R. Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2001

  3. 27 févr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 48 du 27.02.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.