Marque figurative

Marque suisse · 328030 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328030
Numéro de demande
06214/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
26 oct. 1983
Enregistrée
26 janv. 1984
Publiée
1 mars 1984
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Livres et autres publications.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 8 oct. 1984

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Michel Rethoret, 15, chemin de la Genevrière, 1213 Onex → Michel Rethoret, 11, avenue Krieg, 1208 Genève

    Publié dans la FOSC No 235 du 08.10.1984

  3. 1 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 51 du 01.03.1984

Parties

Titulaire

Michel Rethoret

1208 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.