Marque figurative

Marque suisse · 328255 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328255
Numéro de demande
03003/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bonbonsverpackung mit verschiedenen Kräutern.)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bonbonsverpackung mit verschiedenen Kräutern.))
Déposée
9 mai 1983
Enregistrée
13 févr. 1984
Publiée
10 mars 1984
Radiée
14 janv. 2004
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Der Untergrund wird gelb und weiss ausgeführt.
Remarques
(Durchgesetzte Marke)
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.05.1983
Renouvelle
197948
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Café, boulangerie et confiserie

Medizinische Bonbons und Süsswaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004

  2. 10 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 59 du 10.03.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.