Marque figurative

Marque suisse · 328281 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328281
Numéro de demande
04419/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Marque)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Marque))
Déposée
9 août 1983
Enregistrée
13 févr. 1984
Publiée
12 mars 1984
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Priorité
25.02.1983 GB
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Couvercles et châssis entièrement ou principalement en métaux communs pour trous d'homme et autres et leurs parties séparées et accessoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 12 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 60 du 12.03.1984

Parties

Titulaire

Selflevel Covers (Jersey) Limited

Royal Square, St-Hélier (Jersey, Iles de la Manche), GB

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.