DD

Marque suisse · 328309 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328309
Numéro de demande
05935/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DD ((encadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
DD ((encadré, fond noir))
Déposée
21 oct. 1983
Enregistrée
13 févr. 1984
Publiée
17 mars 1984
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Renouvelle
200420
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres, mouvements, boîtes de montres, cadrans de montres, couronnes et toutes parties de montres, tous les appareils horaires portatifs - ou parties de ceux-ci - dont les éléments moteurs et régulateurs relèvent de techniques autres que celles utilisées généralement, notamment électriques, électroniques et celles utilisant des énergies nucléaires et atomiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 17 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 65 du 17.03.1984

Parties

Titulaire

Aubry frères S.A.

2725 Le Noirmont

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.