acado

Marque suisse · 328315 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328315
Numéro de demande
06688/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
acado ((unterstrichen)) ((fig.))
Éléments verbaux
acado ((unterstrichen))
Déposée
24 nov. 1983
Enregistrée
13 févr. 1984
Publiée
17 mars 1984
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Polstermöbel mit Stoffbezug, Polstermöbel mit Lederbezug, Beistelltische.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 22 mai 1986

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Polstermöbelfabrik Kyburz AG, Brühlstrasse 21, 5304 Endingen → Intertime AG Polstermöbelfabrik, Brühlstrasse 21, 5304 Endingen

    Publié dans la FOSC No 115 du 22.05.1986

  3. 17 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 65 du 17.03.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.