BIOLIBAC

Marque suisse · 328320 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328320
Numéro de demande
07458/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BIOLIBAC ((fig.))
Déposée
16 déc. 1983
Enregistrée
13 févr. 1984
Publiée
19 mars 1984
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produit bactérien et enzymatique destiné au traitement des canalisations d'eau usée et des séparateurs à graisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 7 avr. 1988

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ecolab S.A., 2882 St-Ursanne → Hebeco S.A., 56, route des Rangiers, 2882 St-Ursanne

    Publié dans la FOSC No 79 du 07.04.1988

  3. 9 nov. 1987

    Transféré

    Titulaire
    Juanito Tio-Groset, rue des Moulins, du Lavoir St-Ursanne;, adresse pour la correspondance:, 56, route des Rangiers, 2882 St-Ursanne, Ecolab S.A., St-Ursanne;, adresse pour la correspondance:, 56, route des Rangiers, 2882 St-Ursanne → Ecolab S.A., 2882 St-Ursanne

    Publié dans la FOSC No 260 du 09.11.1987

  4. 9 juin 1987

    Transféré

    Titulaire
    Sauveur Tedesco, 32, rue du 23 juin, St-Ursanne;, adresse pour la correspondance:, case postale 95, 2882 St-Ursanne, Juanito Tio Groset, rue des moulins du lavoir, St-Ursanne;, adresse pour la correspondance:, case postale 95, 2882 St-Ursanne → Juanito Tio-Groset, rue des Moulins, du Lavoir St-Ursanne;, adresse pour la correspondance:, 56, route des Rangiers, 2882 St-Ursanne, Ecolab S.A., St-Ursanne;, adresse pour la correspondance:, 56, route des Rangiers, 2882 St-Ursanne

    Publié dans la FOSC No 129 du 09.06.1987

  5. 19 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 66 du 19.03.1984

Parties

Titulaire

Hebeco S.A.

56, route des Rangiers, 2882 St-Ursanne

Mandataire

Hepatex AG Patentabteilung

9630 Wattwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.