Marque figurative
Marque suisse · 328336 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 328336
- Numéro de demande
- 05454/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 sept. 1983
- Enregistrée
- 13 févr. 1984
- Publiée
- 19 mars 1984
- Protégée jusqu’au
- 26 sept. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.14, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et tous produits horlogers.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.07.2023
- 12 oct. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MGI Luxury Group S.A., Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne → MGI Luxury Group Sàrl, Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 27 sept. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12 → BMG Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 27.09.2022
- 16 août 2019
Fusionné
- Titulaire
- Ebel Watches S.A., c/o MGI Luxury Group S.A., Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne → MGI Luxury Group S.A., Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 16.08.2019
- 5 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
- 31 déc. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ebel Watches SA, Nidaugasse 35, 2502 Biel/Bienne → Ebel Watches S.A., c/o MGI Luxury Group S.A., Bahnhofplatz 2B, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 31.12.2012
- 2 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 02.08.2012
- 17 juil. 2012
Transféré
- Titulaire
- MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne → Ebel Watches SA, Nidaugasse 35, 2502 Biel/Bienne
- Mandataire
- B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.07.2012
8 entrées antérieures
- 8 nov. 2004
Transféré
- Titulaire
- Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004
- 13 oct. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 196 du 13.10.2003
- 6 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève → B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans la FOSC No 191 du 06.10.2003
- 22 mars 2000
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni (supprimé)
Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000
- 21 avr. 1995
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995
- 4 déc. 1990
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fabrique Ebel, Société Anonyme, 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1990
- 4 déc. 1990
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1990
- 19 mars 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 66 du 19.03.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.