Marque figurative
Marque suisse · 328345 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 328345
- Numéro de demande
- 05521/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Fische, Wappen, Blätter, eingerahmt)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Fische, Wappen, Blätter, eingerahmt))
- Déposée
- 1 avr. 1983
- Enregistrée
- 13 févr. 1984
- Publiée
- 19 mars 1984
- Radiée
- 1 déc. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 30.09.1983
- Renouvelle
- 197617
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Bekleidungsstücke jeder Art, einschliesslich gewirkter und gestrickter.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003
- 19 mars 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 66 du 19.03.1984
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.