PS (Verantwortlichkeitsmarke 4094)

Marque suisse · 328353 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328353
Numéro de demande
05602/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PS (Verantwortlichkeitsmarke 4094) ((fig.))
Déposée
1 sept. 1983
Enregistrée
13 févr. 1984
Publiée
21 mars 1984
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gold- und Silberschmuck, Gegenstände in Silber und Gold z.B. Pillendosen, Brieföffner und dergleichen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 21 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 68 du 21.03.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.