AF (Verantwortlichkeitsmarke 4101)

Marque suisse · 328366 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328366
Numéro de demande
05698/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AF (Verantwortlichkeitsmarke 4101) ((fig.))
Déposée
5 août 1983
Enregistrée
13 févr. 1984
Publiée
21 mars 1984
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 21 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 68 du 21.03.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.