Marque figurative
Marque suisse · 328372 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 328372
- Numéro de demande
- 05708/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((logo)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((logo))
- Déposée
- 10 oct. 1983
- Enregistrée
- 13 févr. 1984
- Publiée
- 21 mars 1984
- Radiée
- 2 juin 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004
- 6 juil. 2000
Transféré
- Titulaire
- Sanofi (Société anonyme), 174, Avenue de France, 75013 Paris, France → Sanofi-Synthelabo, 174, Avenue de France, 75013 Paris, France
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000
- 7 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- Sanofi Winthrop, 32/34, Rue Marbeuf, 75008 Paris, France → Sanofi (Société anonyme), 174, Avenue de France, 75013 Paris, France
Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.1999
- 23 août 1996
Transféré
- Titulaire
- Laboratoires Labaz, 32/34, Rue Marbeuf, F-75008 Paris, France → Sanofi Winthrop, 32/34, Rue Marbeuf, 75008 Paris, France
Publié dans la FOSC No 163 du 23.08.1996
- 4 déc. 1990
Rectifié
- Titulaire
- Laboratoires Labaz, 32/34, Rue Marboeuf, F-75008 Paris, France → Laboratoires Labaz, 32/34, Rue Marbeuf, F-75008 Paris, France
Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1990
- 9 oct. 1990
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Laboratoires Labaz, 39, Avenue Pierre 1er de Serbie, F- Paris, France → Laboratoires Labaz, 32/34, Rue Marboeuf, F-75008 Paris, France
Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1990
- 7 juil. 1987
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Laborartoires Labaz (S.A.), 1, Rue de la Vierge, Ambarès, France → Laboratoires Labaz, 39, Avenue Pierre 1er de Serbie, F- Paris, France
Publié dans la FOSC No 153 du 07.07.1987
- 21 mars 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 68 du 21.03.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.