fruit-bela

Marque suisse · 328377 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328377
Numéro de demande
05731/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
fruit-bela ((fig.))
Déposée
13 oct. 1983
Enregistrée
13 févr. 1984
Publiée
22 mars 1984
Radiée
8 mai 2024
Motif
Non prolongée
Renouvelle
201127
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Mit Likör und Fruchtmark hergestellte Konfiserieerzeugnisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mai 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.05.2024

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  2. 14 déc. 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.12.2023

  3. 20 janv. 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Belart Confiseur AG, Weststrasse 16, 5426 Lengnau → Belart Confiseur AG, Kirchstrasse 6, 8807 Freienbach

    Publié dans Swissreg le 20.01.2014

  4. 20 janv. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.01.2014

  5. 29 mai 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

  6. 15 nov. 2004

    Transféré

    Titulaire
    H. Belart AG, Seestrasse 319a, Au, 8820 Wädenswil → Belart Confiseur AG, Weststrasse 16, 5426 Lengnau

    Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2004

  7. 24 nov. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003

  8. 22 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 22.03.1984

Parties

Titulaire

Belart Confiseur AG

Kirchstrasse 6, 8807 Freienbach

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.