INVALON

Marque suisse · 328449 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328449
Numéro de demande
05977/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 oct. 1983
Enregistrée
20 févr. 1984
Publiée
26 mars 1984
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Renouvelle
202065
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Peintures et vernis

Chemische Produkte für industrielle Zwecke und für die Textilveredelung, Farbstoffe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 5 mars 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998

  3. 6 févr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, (CIBA-GEIGY S.A.), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

  4. 26 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 72 du 26.03.1984

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.