Marque figurative

Marque suisse · 328556 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328556
Numéro de demande
05604/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4100)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 4100))
Déposée
25 sept. 1983
Enregistrée
21 févr. 1984
Publiée
28 mars 1984
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Ustensiles de ménage et de cuisine

Schmuckwaren aus Edelmetall, Schmuckwaren aus anderen Materialien, Zinngerät, Schilder, Stempel jeder Art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 28 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 74 du 28.03.1984

Parties

Titulaire

Horst Ocker

3098 Köniz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.