Marque figurative
Marque suisse · 328566 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 328566
- Numéro de demande
- 03371/1983
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Dominosteine)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Dominosteine))
- Déposée
- 13 juin 1983
- Enregistrée
- 21 févr. 1984
- Publiée
- 29 mars 1984
- Radiée
- 2 févr. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques · Meubles
Möbel, Küchenelemente, nämlich Anbauschränke und deren nichtmetallene Teile, Küchenschränke und nichtmetallene -spülbecken.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004
- 29 mars 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 75 du 29.03.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.