Marque figurative

Marque suisse · 328566 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328566
Numéro de demande
03371/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Dominosteine)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Dominosteine))
Déposée
13 juin 1983
Enregistrée
21 févr. 1984
Publiée
29 mars 1984
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques · Meubles

Möbel, Küchenelemente, nämlich Anbauschränke und deren nichtmetallene Teile, Küchenschränke und nichtmetallene -spülbecken.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 29 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 75 du 29.03.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.