Bull

Marque suisse · 328572 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328572
Numéro de demande
04168/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Bull ((fig.))
Déposée
14 juil. 1983
Enregistrée
21 févr. 1984
Publiée
29 mars 1984
Radiée
17 févr. 2014
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
bleu, vert et blanc.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Appareils et instruments de traitement de données, appareils et instruments périphériques et terminaux, à savoir les lecteurs de cartes et de bandes perforées, les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les appareils perforateurs, les appareils à écran et à clavier, les matériels à mémoire magnétique et en particulier mémoire à disques magnétiques et mémoire à bandes magnétiques, les contrôleurs; appareils et instruments de lecture optique d'informations codées; appareils et instruments de commutation de communications; appareils et instruments de tri et d'interclassement de données; machines à traitement de textes; tous objets portatifs électroniques, à savoir cartes de crédit à mémoire et à circuits de commande électronique, cartes ou badges d'identification électronique; ensembles et sous-ensembles, composants et parties des appareils et instruments ci-dessus mentionnés; supports d'information en vue de leur traitement tels que cartes magnétiques, disques magnétiques, bandes magnétiques, supports d'informations codées à lecture optique. Supports d'information en vue de leur traitement tels que cartes perforées et manuels associés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.02.2014

  2. 10 oct. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    BULL S.A., 68, route de Versailles, 78430 Louveciennes, France → BULL S.A., Rue Jean Jaurès, B.P. 68, 78340 Les-Clayes-sous-Bois, France

    Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.2005

  3. 4 août 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CII Honeywell Bull, (société anonyme), 94, Avenue Gambetta, Paris, France → BULL S.A., 68, route de Versailles, 78430 Louveciennes, France

    Publié dans la FOSC No 146 du 04.08.2003

  4. 4 août 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 146 du 04.08.2003

  5. 29 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 75 du 29.03.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.