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Marque suisse · 328590 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328590
Numéro de demande
05329/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 1913)) ((fig.))
Éléments verbaux
S ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 1913))
Déposée
20 sept. 1983
Enregistrée
21 févr. 1984
Publiée
30 mars 1984
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck, Goldwaren und Silbergeräte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 30 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 76 du 30.03.1984

Parties

Titulaire

Richard Schefer

9043 Trogen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.