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Marque suisse · 328713 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328713
Numéro de demande
05898/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 oct. 1983
Enregistrée
8 mars 1984
Publiée
2 avr. 1984
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Renouvelle
200521
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bière, en particulier bière brune.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 8 oct. 1988

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    La Comète & Sanzal S.A., 30, rue de la Ronde, 2300 La Chaux-de-Fonds → La Comète & Hertig Vins S.A., 30, rue de la Ronde, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 235 du 08.10.1988

  3. 2 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 78 du 02.04.1984

Parties

Titulaire

La Comète & Hertig Vins S.A.

30, rue de la Ronde, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.