JOYEUX

Marque suisse · 328817 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328817
Numéro de demande
06752/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 nov. 1983
Enregistrée
8 mars 1984
Publiée
3 avr. 1984
Radiée
23 juin 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.06.2014

  2. 19 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 94 du 19.05.2003

  3. 3 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 79 du 03.04.1984

Parties

Titulaire

Rémy Verdan

2016 Cortaillod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.