SANTA RICA
Marque suisse · 328838 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 328838
- Numéro de demande
- 06817/1983
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 nov. 1983
- Enregistrée
- 8 mars 1984
- Publiée
- 7 avr. 1984
- Protégée jusqu’au
- 23 nov. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool
Laits, succédanés d'aliments laitiers, agents blanchissants du café; cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 27 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.11.2012
- 10 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 10 mars 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 21 avr. 1986
Partiellement radié
- LPS
- Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce ou d'un jeton; distributeurs automatiques; laits, succédanés d'aliments laitiers, agents blanchissants du café; cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thés; boissons non alcooliques, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques. → Laits, succédanés d'aliments laitiers, agents blanchissants du café; cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thés.
- Classification internationale
- 9,29-30,32 → 9,29-30,32
Publié dans la FOSC No 90 du 21.04.1986
- 7 avr. 1984
Enregistré
Publié dans la FOSC No 83 du 07.04.1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.