LS

Marque suisse · 328863 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328863
Numéro de demande
02407/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LS ((encadré, marchio d'artefice 664)) ((fig.))
Éléments verbaux
LS ((encadré, marchio d'artefice 664))
Déposée
15 févr. 1983
Enregistrée
8 mars 1984
Publiée
7 avr. 1984
Radiée
6 oct. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
con modificazione dell'indicazione dei prodotti Deposito de marchio prorogato: 23.04.1983
Renouvelle
196515
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Oreficerie in genere.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 27.10.2003

  2. 23 août 1984

    Transféré

    Titulaire
    Figli di Alberto Sautter, via della Posta 3, 6900 Lugano → Sautter S.A., via della Posta 3, 6900 Lugano

    Publié dans la FOSC No 196 du 23.08.1984

  3. 7 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 83 du 07.04.1984

Parties

Titulaire

Sautter S.A.

via della Posta 3, 6900 Lugano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.