Marque figurative

Marque suisse · 328910 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328910
Numéro de demande
05714/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Quadrat, Streifen, schwarze Kreise, Linie)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Quadrat, Streifen, schwarze Kreise, Linie))
Déposée
10 oct. 1983
Enregistrée
9 mars 1984
Publiée
11 avr. 1984
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
schwarz und blau.
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Eisendraht, Drahtstifte, Drahtmassenartikel (Halbfabrikate), kaltgewalztes Bandeisen (Bandstahl), Feinbleche, warm- und kaltgewalzt, blank oder mit veredelten Oberflächen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 11 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 86 du 11.04.1984

Parties

Titulaire

MEC Holding AG

Merz & Cie Drahtwerk AG

Hauptstrasse 150, 5733 Leimbach AG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.