EF (Verantwortlichkeitsmarke 1957)

Marque suisse · 328918 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328918
Numéro de demande
05941/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EF (Verantwortlichkeitsmarke 1957) ((fig.))
Déposée
12 juil. 1983
Enregistrée
9 mars 1984
Publiée
13 avr. 1984
Radiée
2 mars 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 20.10.1983
Renouvelle
199091
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Goldwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  2. 13 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 13.04.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.