OS

Marque suisse · 328919 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328919
Numéro de demande
05966/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OS ((logo, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
OS ((logo, fond noir))
Déposée
14 oct. 1983
Enregistrée
9 mars 1984
Publiée
13 avr. 1984
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Supports contenant des programmes, tels que bandes, disques et produits similaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 13 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 13.04.1984

Parties

Titulaire

Epsitec-System S.A.

5, chemin de la Mouette, 1092 Belmont-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.