ITL (poinçon de maître 4105)

Marque suisse · 328922 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328922
Numéro de demande
06180/1983
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ITL (poinçon de maître 4105) ((fig.))
Déposée
25 août 1983
Enregistrée
9 mars 1984
Publiée
13 avr. 1984
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres, bracelets de montres et bijoux en or, argent ou platine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 13 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 13.04.1984

Parties

Titulaire

Interléonard S.A.

141, route de Chêne, 1224 Chêne-Bougeries

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.