Marque figurative

Marque suisse · 328926 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328926
Numéro de demande
06201/1983
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreise, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreise, eingerahmt))
Déposée
28 oct. 1983
Enregistrée
9 mars 1984
Publiée
13 avr. 1984
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Übertragung von Bruhin & Co., Druckerei, Pfäffikon, Pfäffikon
Renouvelle
201368
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Druckerzeugnisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 13 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 13.04.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.