Marque figurative

Marque suisse · 328934 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328934
Numéro de demande
06371/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 oct. 1983
Enregistrée
9 mars 1984
Publiée
13 avr. 1984
Protégée jusqu’au
10 oct. 2033
Classification de Vienne
18.04.01, 18.04.02, 24.11.18, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16, 26.01.18, 27.05.01, 27.05.22

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhrengehäuse in Metall plaquiert.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.01.2023

  2. 21 févr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.02.2013

  3. 10 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 108 du 10.06.2003

  4. 24 sept. 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Rado Uhren AG (Rado Watch Co. Ltd.) (Montres Rado S.A.), Bielstrasse 43, 2543 Lengnau près Bienne → RADO UHREN AG,, (Rado Watch Co. Ltd.),, (Montres Rado S.A.), Bielstrasse 45, 2543 Lengnau BE

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2001

  5. 22 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 120 du 22.06.2000

  6. 8 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 65 du 08.04.1997

  7. 13 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 13.04.1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.