ARS (Verantwortlichkeitsmarke 4121)

Marque suisse · 328953 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
328953
Numéro de demande
06560/1983
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 sept. 1983
Enregistrée
9 mars 1984
Publiée
14 avr. 1984
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren und Tiergegenstände aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 21 juil. 1987

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Rudolf Spreiter-Stibler, Geissgasse 21, 4310 Rheinfelden → Spreiter Imports, Nadelberg 30, 4001 Basel

    Publié dans la FOSC No 165 du 21.07.1987

  3. 14 avr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 89 du 14.04.1984

Parties

Titulaire

Spreiter Imports

Nadelberg 30, 4001 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.